Déposée le 23 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUTELLERIE DE LAGUIOLE – HONORE DURAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Coutellerie de l'Aubrac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUTELLERIE DE LAGUIOLE – HONORE DURAND domicilié(e) Espace Les Cayres - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 876 998 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas MORVILLIERS, SELARL d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC domicilié(e) 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque Coutellerie de l'Aubrac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COUTELLERIE DE LAGUIOLE – HONORE DURAND, SARL - Espace Les Cayres - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 387876998
Nicolas MORVILLIERS, SELARL d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC - 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529289 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05
Renouvellement sans limitation le 7 août 2012 n°2506756 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-07
Produits ou services désignés : Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué ; peignes et éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paile de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) : tous ces produits étant fabriqués par un maître artisan.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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